Pour toutes les expéditions en provenance ou à destination d’un pays en dehors de l’Union Européenne, il y aura un passage en douanes obligatoire car l’expédition sera considérée comme une importation.
Il existe deux cas de figures où vous pouvez bénéficier d’une exemption de frais de douanes lors d’un déménagement et lors de l’expédition d’effets personnels vers la France. Pour bénéficier d’une exemption pour un déménagement, il faudra justifier d’une résidence en dehors de l’espace Schengen de plus de 12 mois (vous pouvez le justifier avec l’enregistrement auprès du consulat francais, avec un contrat de travail, etc…). Pour l’importation d’effets personnels, il faudra produire une attestation sur l’honneur d’effets personnels. La condition est que les biens aient été achetés il y a plus de 6 mois et que les marchandises ne soient pas destinées à la revente.
Dans tous les cas de figures, il faudra faire un inventaire détaillé des marchandises expédiées. Si les marchandises sont expédiées dans un but commercial, il faudra fournir les prix d’achat réel. Si c’est un envoi personnel, alors vous pourrez déclarer une valeur inférieure au prix d’achat (nous vous conseillons de vérifier les prix sur des sites type Ebay ou Le Bon Coin pour avoir une idée du prix de l’occasion).
L’inventaire détaillé est la facture pour les douanes et qui servira de base pour les calculs des frais et taxes à payer si c’est nécessaire.